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Back-office / Moyens de paiements

Le traitement des chèques


En déclin au profit du paiement par carte, le chèque reste très utilisé en France avec 2,4 milliards de chèques émis en 2013 représentant 13 % des paiements. Largement externalisé, le traitement des chèques est difficile à appréhender dans sa globalité, pour les unités de back-office. La mise en place de l’Echange Image Chèques (EIC) en 2001 a permis une forte automatisation mais a renforcé la complexité du processus de traitement.

Programme

Programme sur 2 jours

JOUR 1

Présentation du chèque

  • Historique
  • Domaines d’utilisation
  • Statistiques d’utilisation
  • Différents types de chèques
  • Fabrication de la vignette

Aspects juridiques

  • Définition juridique,
  • Droit appliqué aux chèques
  • Conditions d’utilisations
  • Mentions obligatoires
  • Validité du chèque

Aspects réglementaires

  • Constitution de la ligne CMC7
  • Image-chèque
  • Paiement du chèque

Mise en place de l’Echange Image Chèque (EIC)

  • Principes de l’EIC
  • Chèques circulants ou non
  • Responsabilité des intervenants

Echanges Core et CEPC

  • Principes de fonctionnement et participants
  • Echanges
  • Motifs de rejets
  • Schéma d’architecture du processus chèque

Traitement des chèques « étranger »

  • Règles internationales
  • Encaissement des chèques payables à l’étranger
  • Paiement des chèques tirés à l’étranger

JOUR 2

Domaine créancier:

  • Schéma général de l’encaissement
  • Contrôle de la remise
    • rôle du remettant
    • rôle de la banque remettante.
  • Traitement de la remise de chèques
  • Gestion des impayés

Domaine débiteur

  • Délivrance de chéquiers
  • Paiement des chèques
  • Cas de rejets de chèques
  • Opposition au paiement et rejet
  • Rejets de chèques sans provision

Archivage

  • Conditions juridiques
  • Archivage physique
    • Chèques circulants
    • Chèques non circulants.
  • Archivage logique des données
  • Archivage logique des images numérisées

Lutte contre les fraudes et le blanchiment

  • Fraude
    • Principales attaques
    • Moyens de lutte
  • Lutte contre le blanchiment

Référentiel Sécurité Chèques (RSC)

  • Objectifs de Sécurité
  • Principes d’analyse
  • Exemple de référentiel

Risques opérationnels dans le traitement des chèques

Objectifs

Objectifs

  • Connaître les fonctionnalités des chèques et leur marché
  • Connaître le processus du système français de paiement des chèques
  • Connaître la réglementation et les traitements applicables dans les différentes étapes, en particulier la gestion des incidents de paiement
  • Comprendre les besoins commerciaux dans les différentes situations d’incidents
  • Etre sensibilisé à l’importance de la maîtrise des risques opérationnels
Publics

Publics concernés

  • Collaborateur de Back Office en charge du contrôle, de la mise en place et de la réalisation des opérations commercialisées par le réseau.

Pré-requis

  • Aucun
Points Forts

Points forts

  • Formation très opérationnelle
  • Illustrations par de nombreux cas d’application
  • Intervenant expérimenté