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Conformité, audit et risques / Conformité

Comprendre et détecter les abus de marché


Dans un contexte d’interconnexion croissante des marchés financiers, d’émergence de nouveaux produits et de nouvelles technologies, le règlement (596-2014) et la directive (2014-57-UE) Abus de Marché entrés en vigueur en juillet 2014 et applicables à partir du 3 juillet 2016 visent à :

  • Renforcer la confiance des différents acteurs dans les marchés
  • Consolider l’harmonisation et l’application des règles au sein de l’Union Européenne

Les objectifs, le champ d’application et les conséquences de ces deux textes concernent toute personne physique et morale, notamment les établissements de crédit et les prestataires de services d’investissement.

Objectifs

Objectifs

  • Connaître et maîtriser la réglementation Abus de marché
  • Appréhender les différents signaux d’abus de marché
  • Comprendre la nécessité d’une éventuelle déclaration d’opération suspecte
  • Appréhender les différents signaux et agir
Programme

Programme sur 1 jour

Appréhender le cadre juridique

  • Le dispositif européen
  • Le dispositif national

Identifier les typologies d’abus de marché

  • Délit d’initié
  • Manipulations de cours
  • Diffusion de fausse information
  • Cadre dérogatoire
  • Signaux

Maîtriser le dispositif général

  • Gestion des informations privilégiées
  • Listes d’initiés
  • Obligation d’abstention et de déclaration
  • Déclaration des dirigeants

Comprendre les obligations des PSI

  • Modèle d’organisation
  • Dispositif de prévention, de détection et de déclaration

Mesurer les conséquences

  • Modèle d’organisation
  • Sanctions encourues
  • Procédure devant l'AMF

Quiz

A l'issue de la formation, un quiz permettra de revoir les points saillants du programme et de valider l'acquisition de vos connaissances.

Publics

A qui s'adresse cette formation ?

  • Front office réseau banque privée
  • Gestionnaire de portefeuilles
  • Direction de la Conformité, de l'Audit et du contrôle interne
  • Contrôle
  • Direction Juridique

Prérequis

  • Cette formation nécessite une première expérience en établissement bancaire
Points forts

Points forts

  • Vision actualisée des enjeux réglementaires
  • Illustrations pratiques
  • Quiz de fin de session
  • Formateur disposant d'une expérience opérationnelle