CFPB - Maîtriser les opérations sur les comptes bancaires
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Back-office / Comptes et produits
Maîtriser les opérations sur les comptes bancaires

Les comptes constituent le pivot de la relation clientèle. La réglementation les concernant s’est enrichie et a subi, au fil du temps, de très profondes transformations.
Le collaborateur d’un back-office bancaire en charge de cette activité doit être en mesure de répondre efficacement à la demande des commerciaux sur un ensemble de situations particulières. Il doit également être à même de mettre en œuvre des contrôles renforcés pour respecter les obligations réglementaires.

Programme :

JOUR 1

Ouverture des comptes

  • Réglementation applicable
  • Vérifications préalables pour les personnes physiques et personnes morales
    • Identité
    • Capacité
    • Domicile
    • Capacité d’émettre des chèques
  • Risques opérationnels et les contrôles à mettre en oeuvre
  • Connaissance du client et les obligations en matière de blanchiment et de financement du terrorisme
  • Convention de compte
    • Réglementation applicable
    • Dispositions essentielles de la convention de compte et les obligations liées
  • Mobilité de la clientèle en matière de comptes bancaires
  • Engagements de la profession

JOUR 2

Ouverture des comptes (suite)

  • Différents types de compte
    • Compte de dépôt et compte courant
    • Compte individuel et compte collectif (compte-joint, indivision)
    • Conduites à tenir dans des situations particulières
  • Compte et situations matrimoniales (mariage, séparation, divorce)
  • Compte et clients illettrés, infirmes ou aveugles
  • Compte et nom d’usage
  • Compte et pseudonyme
  • Compte de non-résidents
  • Compte en devises
  • Procurations
  • Précautions à prendre

Fonctionnement et la clôture des comptes bancaires

  • Traitement des déclarations à FICOBA
  • Protection des données personnelles
  • Obligations de discrétion et le secret professionnel (et ses exceptions)
  • Dates de valeur
  • Compte et la survenance d’une interdiction bancaire
  • Dénonciation de convention de compte-joint et sa gestion
  • Décès d’un co-titulaire et le compte-joint
  • Clôture du compte et les précautions à prendre

Objectifs :

  • Connaître et comprendre les règles applicables en matière d’ouverture, de fonctionnement et de clôture des comptes bancaires
  • Savoir mettre en œuvre les contrôles nécessaires afin de maîtriser les risques opérationnels liés aux comptes bancaires

Publics concernés :

  • Collaborateur de Back Office en charge du contrôle, de la mise en place et de la réalisation des opérations commercialisées par le réseau.

Pré-requis :

  • Aucun

Points forts

  • Approche très pratique
  • Nombreux cas d’applications pour faciliter l’appropriation des aspects théoriques